Règlement intérieur

Titre 1 – Missions

Les fiches de poste détaillés dans cet Article constituent une liste indicative et non limitative, ayant pour objectif de détailler les activités inhérentes à une mission et non à un poste.

1- Mission Présidence
− Représenter l’ISNI dans tous les actes de la vie civile et auprès de toute instance nécessaire à la poursuite de l’objet
− Convoquer et présider les assises de l’ISNI
− Garantir la poursuite de l’objet de l’ISNI
− Rédiger la Politique générale, sa planification, ainsi que le Bilan moral
− Gérer les relations avec les instances politiques
− Représenter l’ISNI aux assises des structures dont il est membre.

2- Mission 1ère Vice-Présidence
− Représenter l’ISNI dans les actes de la vie civile par délégation du Président
− Remplacer le Président en cas de vacance
− Assurer la coordination entre les différentes missions de l’ISNI
− Etablir le programme mensuel par Mission de l’ISNI et tenir à jour l’Agenda
− Assurer le rôle de Porte-parole de l’ISNI,en lien avec la Mission Communication
− Gérer les relations avec la Presse et assurer la rédaction des Communiqués de Presse

3- Mission Secrétariat Général
– Représenter administrativement l’ISNI
– Etre garant de la conformité des actions de l’ISNI avec ses Statuts et son Règlement Intérieur, notamment du respect des valeurs et du bon déroulement des assises
– Se charger de la correspondance, des listes de diffusion électronique et des archives, et tenir le Registre spécial
– Rédiger les Ordres du jour / Exposé des motifs, et les Procès-verbaux de délibérations / Relevé de motions des assises de l’ISNI
– Mettre aux voix les Motions lors des Assises de l’ISNI et archiver les feuilles de Motions
– Gérer la domiciliation, les locaux, l’assurance et les relations avec la Mairie.

4- Mission Trésorerie
– Représenter financièrement l’ISNI
– Gérer le patrimoine de l’ISNI et assurer sa bonne santé financière
– Gérer les ressources humaines de l’ISNI
– Gérer les relations avec la Banque
– Effectuer les paiements, percevoir les recettes et tenir une comptabilité régulière des opérations dans le Livre de compte contenant les justificatifs de toutes les transactions
– Rédiger le Bilan prévisionnel et le Bilan financier
− Assurer une politique de partenariats efficace, gérer les relations partenaires et conserver une liste exhaustive des partenaires avec contrats, prestations, obligations et contacts, en lien avec la mission partenariats et évènements festifs

5- Mission Réseau et Formation
− Avoir une politique de communication à destination des Internes
− Gérer la Communication interne de l’ISNI
− Gérer les forums et l’adresse e-mail de l’ISNI
− Entretenir un lien fort entre les Administrateurs, les Bureaux des syndicats de ville et le Bureau national
− Créer des Kits de formation et tenir le Catalogue de formations de l’ISNI
− Organiser un Formation Tour itinérant en fonction des besoins du Réseau
− Organiser le WE de Passation.

6- Mission Communication et Publications
– Gérer le site Internet de l’ISNI et le maintenir à jour quotidiennement
– Gérer les comptes des réseaux sociaux, Facebook et Twitter notamment, de l’ISNI
– Participer à des campagnes nationales de santé publique et de solidarité
– Editer les différents supports de communication, notamment les plaquettes ISNI, les banderoles, les affiches, les tracts, les cartes de visite, les cartes de vœux…
– Emettre un Guide de l’Interne présentant notamment les Subdivisions et les DES
– Emettre le journal de l’ISNI à destiné des Internes.
– S’assurer de la bonne utilisation de l’image de l’ISNI sur l’ensemble des supports sur lequel il figure

7- Mission Politique de santé / Démographie médicale
– Assurer un rôle d’expert dans les sujets ayant trait à la Politique de Santé
– Etablir et mettre en œuvre le Programme « Politique de Santé » de l’ISNI
– Organiser la réflexion de la structure autour des thématiques d’actualités de la politique de santé et de protection sociale, et être force de proposition et de contestation
– Maintenir un lien fort avec l’ensemble des Interlocuteurs de la Santé, notamment les Syndicats professionnels
– Assurer un rôle d’expert dans les sujets ayant trait à la Démographie médicale
– Etablir et mettre en œuvre le Programme « Démographie médicale » de l’ISNI
– Organiser la réflexion de la structure autour des thématiques d’actualités de la démographie médicale et être force de proposition
– Participer activement aux travaux de l’ONDPS et gérer la répartition annuelle des postes d’internes, en lien avec les Membres statutaires
– Communiquer auprès des Internes autour des mesures incitatives notamment les Aides à l’installation et le CESP.

8- Mission Questions sociales
– Assurer un rôle d’expert dans les sujets ayant trait aux Questions sociales et notamment au Statut de l’Interne, les conditions de travail, la prévention des risques psycho-sociaux, le logement et la restauration des Internes
– Emettre le Guide de l’Administrateur de l’ISNI
– Etablir et mettre en œuvre le « Programme Questions sociales » de l’ISNI
– Organiser la réflexion de la structure autour des thématiques d’actualités des QS et être force de proposition
– Assurer le lien avec les services juridiques de l’ISNI sur l’ensemble des questions ayant attrait au statut de l’interne
– Représenter l’ISNI auprès de toutes les structures concernées, notamment la DGOS, et organiser le lobbying
– Participer aux débats concernant les thématiques QS de la communauté étudiante.

9- Mission Enseignement supérieur et Recherche
– Assurer un rôle d’expert dans les sujets ayant trait à l’ESR, notamment les études médicales de la PAES à la thèse et au DES, en particulier le TCEM dans son intégralité
– Etablir et mettre en œuvre le Programme « ESR » de l’ISNI
– Organiser la réflexion de la structure autour des thématiques d’actualités de l’enseignement supérieur et de la recherche, être force de proposition, en collaboration avec les Elus CNESER
– Assurer la coordination avec les Associations et Syndicats de spécialités
– Participer activement aux travaux de la CNEMMOP
– Participer aux débats concernant les thématiques ESR au sens large
– Maintenir un lien fort avec l’ensemble des Interlocuteurs de l’ESR
– Gérer l’agenda des différentes élections étudiantes des UFR de Médecine et des Universités comprenant une UFR de Médecine et y soutenir des listes, à la demande des Membres statutaires
– Assurer un lien avec la Conférence des Doyens et l’Académie de Médecine et représenter l’ISNI au sein de ces institutions quand cela est nécessaire
– Participer activement aux travaux de la Commission de suivi de la réforme du 3è cycle.

10- Mission International
– Assurer un rôle d’expert dans la connaissance des différents systèmes éducatifs, de santé et de protection sociale à l’international
– Représenter l’ISNI auprès des institutions internationales
– Renforcer la place de l’ISNI au sein des institutions internationales
– Agir pour la mobilité des Internes à l’international et la maîtrise des langues étrangères dont l’anglais

11- Mission Insertion Professionnelle
– Assurer la place de l’ISNI et la représentation des jeunes médecins au sein de la Convention Médicale
– Représenter l’ISNI auprès de l’ensemble des institutions ayant attrait à l’insertion professionnelle des jeunes médecins : Commission Jeunes Médecins du CNOM, commissions au sein de la FHF, Conférences des Présidents de CME, DGESIP…
– Assurer un lien avec l’ensemble des syndicats professionnels sur l’ensemble des enjeux « insertion professionnelle », en lien avec la mission Politique de Santé / Démographie Médicale
– Promouvoir dans chaque subdivision l’organisation de journées d’insertions professionnelles notamment pour l’exercice libéral

12- Mission Partenariats et évènements festifs
– Représenter l’ISNI auprès de l’ensemble de ses partenaires, notamment au travers des Comités de partenariat, et en rendre compte au Bureau de l’ISNI
– Mener une politique volontariste auprès de l’ensemble des partenaires afin de mieux leur faire connaître l’image de l’ISNI et des internes
– Travailler afin d’améliorer les prestations dispensées par les partenaires à destination des internes et faire remonter les éventuels dysfonctionnements
– Superviser les liens entre les partenaires et les structures représentatives d’internes de ville et de spécialité afin de connaître des initiatives et les problématiques de chacun et d’en faire une synthèse, en lien avec la mission Réseau et Formation
– Diffuser l’image de l’ISNI et l’ensemble des supports de communication de l’ISNI auprès des partenaires en lien avec la Mission Communication et Publications
– Mise en place d’actions avec les partenaires à destination des internes
– Démarcher des structures susceptibles de devenir des partenaires de l’ISNI en respectant la politique partenariale antérieure de l’ISNI et en garantissant de ne pas porter atteinte à l’image de l’ISNI
– Associer et ancrer l’image de l’ISNI à l’ensemble des événements « représentatifs » à destination des internes
– Dynamiser et promouvoir l’image de l’ISNI auprès des internes

Titre 2 – Interlocuteurs

L’ISNI et notamment son Bureau national conserve un lien étroit et des relations fréquentes avec l’ensemble des interlocuteurs institutionnels, politiques, syndicaux et associatifs, utiles à la poursuite de son objet. Le Bureau national est tenu de transmettre un compte-rendu sincère et succinct aux Administrateurs de toute les rencontres officielles. Cette liste n’est pas exhaustive, ni limitative.

1- Pôle Réseau & Communication

Membres & Communauté des Internes

Instances politiques et administratives diverses
− Partis politiques parlementaires
− Députés et Sénateurs
− Collectivités territoriales
− Ministère du Budget
− Think tanks

Presse quotidienne nationale, et régionales via les Membres statutaires

Partenaires financiers
• Assurances
• Groupes mutualistes
• Banques
• Groupes hospitaliers publics et privés
• Laboratoires pharmaceutiques

2- Pôle Santé

Instances de la Santé
Ministère de la Santé (MS) → Ministre, Cabinet, Conseillers
Conseiller Santé à l’Elysée et Matignon
Direction générale de l’Offre de Soins (DGOS)
Direction générale de la Santé (DGS)
Direction générale de la Sécurité sociale (DGSS)
Observatoire national de la Démographie des Professions de Santé (ONDPS)
Haute Autorité de Santé (HAS)
Fédérations hospitalières : FHF, FHP, FEHAP, FNLCC
Conférence des Directeurs généraux de CHU
Conférence des Directeurs de CH
Conférence des Présidents de CME de CHU
Conférence des Présidents de CME de CH
Conférence des Présidents de CME de CHS
Conférence nationale des Présidents d’URML

• Déclinaison locale
− Agence régional de Santé (ARS) → Direction générale, Bureau des Internes
− Comité régional de l’ONDPS
− Centre hospitalier et universitaire (CHU) et autres CH → Direction générale, Bureau des Internes
− Union régionale des Professions de Santé (URPS) → Section médecine

Syndicats professionnels
Libéraux
− CSMF – Confédération des Syndicats médicaux français
− FMF – Fédération des Médecins de France
− Le Bloc
− MG France
− SML – Syndicat des Médecins libéraux
Hospitaliers
− CMH – Coordination médicale des hôpitaux
− CPH – Confédération des praticiens hospitaliers
− INPH – Intersyndicat national des praticiens hospitaliers
− Avenir Hospitalier
− SNAMHP – Syndicat national des Médecins chirurgiens spécialistes et biologistes des Hôpitaux publics
Hospitalo-universitaires
− SNHU – Syndicat national des hospitalo-universitaires
− CSHU – Confédération syndicale hospitalo-universitaire
− SNPHU – Syndicat national des praticiens hospitalo-universitaires

Autres groupes professionnels
– Intersyndicat national des Chefs de clinique Assistants (ISNCCA) & Syndicats locaux
– RéAJGIR – Réunion autonome des jeunes Généralistes installés et en Remplacement
– SNJMG – Syndicat national des jeunes Médecins généralistes
– Syndicats professionnels des autres professionnels de santé
– Conseil national de l’Ordre des Médecins (CNOM) & CROM & CDOM
– Académies nationales de Médecine et de Chirurgie
– Centre national de Gestion (CNG)
– Collèges nationaux de Spécialité

3- Pôle ESR

Instances de l’Enseignement supérieur & Recherche
– Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (MESR) → Ministre, Cabinet, Conseillers
– Conseiller ESR à l’Elysée et à Matignon
– Conseil national de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (CNESER)
– Direction Générale de l’Enseignement supérieur et de l’Insertion professionnel (DGESIP)
– Commission Nationale des Etudes en Médecine, Maïeutique, Odontologie, Pharmacie (CNEMMOP)
– Haut Conseil de l’Évaluation de la Recherche et de le l’Enseignement Supérieur (Hcéres)
– Conférence des Présidents d’Université (CPU)
– Conférence nationale des Doyens de Facultés de Médecine (CDD)
– Administration universitaire francophone et européenne en Médecine et Odontologie (AUFEMO)
– Conseil national des Universités (CNU) → Président de section / sous-section
– Centre national des Œuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
– Institut national de la Santé et de la Recherche médicale (INSERM)
– Centre national de la Recherche scientifique (CNRS)

• Déclinaison locale
− Universités → Conseils, Présidence, Secrétariat général
− UFR Médecine (et assimilé) → Conseil, Décanat, Direction des services administratifs
− Commissions locales et régionales de coordination de DES, dont les coordonnateurs régionaux et locaux de DES
− Pilotes régionaux de FST
− Rectorat d’Académie → Recteur, Chancelier des Universités, Cabinets
− Centre régional des Œuvres universitaires et scolaires (CROUS)

Organisations étudiantes
− Fédération des Associations générales étudiantes (FAGE) et son Réseau
− Association nationale des Etudiants en Médecine de France (ANEMF)
− Associations ou syndicats nationaux d’internes représentatifs de spécialité
− Fédération nationale des Syndicats d’Internes en Pharmacie et en Biologie Médicale (FNSIP-BM)
− Union nationale des Internes en Odontologie (UNIO)

• Déclinaison locale
− Fédération étudiante de ville (Fédé) et Association générale étudiante (AGE)
− Association locale d’étudiants en médecine et autres associations locales du Réseau
− Internes en Odontologie / Internes en Pharmacie

Titre 3 – Dispositions complémentaires

1- Cotisation annuelle

La cotisation annuelle est évaluée pour chaque Membre statutaire sur la base du nombre d’internes qu’il représente. Elle est calculée en multipliant l’indice de base de 11 euros par le nombre des Internes adhérents à la structure. Cet indice peut être révisé annuellement lors du Bilan financier.

2- Procédure d’exclusion des Membres

L’exclusion d’un Membre étant notifiée par une lettre, selon les conditions statutaires, celle-ci mentionne la date, l’heure et le lieu de la séance de l’Assemblée Générale qui devra statuer sur l’exclusion dudit Membre faisant l’objet de cette procédure, ainsi qu’un exposé des motifs étant précisé qu’un délai de 30 jours francs au moins devra être respecté entre la date d’envoi de ladite lettre et la date de convocation par l’Assemblée Générale.

3- Calendrier prévisionnel des Assemblées générales

Il est prévu au moins 6 Assemblées Générales ordinaires annuelles de l’ISNI, et les dates sont indicatives :
− AGO d’investiture → deuxième quinzaine de novembre
− Congrès des JRS → première quinzaine de janvier
− AGO d’hiver → première quinzaine de mars
− AGO de printemps → première quinzaine de mai
− AGO de rentrée → deuxième quinzaine de septembre
− AGO d’élection → octobre-novembre
Le lieu des AGO classiques est défini par le bureau de l’ISNI, en accord avec l’assemblée générale. La convocation est envoyée de manière électronique à l’ensemble des Administrateurs.

4- Procédure d’Assemblée générale extraordinaire à distance

L’Assemblée Générale extraordinaire pourra être consultée à distance. A cette fin, le Président adresse aux Administrateurs une convocation écrite. L’Assemblée générale prend alors une forme dématérialisée. Si vote il y a, celui-ci ne peut être à bulletin secret et prendra une forme dématérialisée. La période de vote dure 24h et se réalise par l’envoi d’un courriel sécurisé sur une adresse de messagerie électronique ad hoc. Le Secrétaire général est en charge de transmettre aux Administrateurs le résultat du vote.

5- Mandat de représentation des Membres statutaires

Chaque Membre statutaire dispose d’un mandat de représentation égal à 3 voix auxquels s’ajoute 1 voix par fraction pleine de 50 internes inscrits. Une fraction n’atteignant pas 50, mais supérieure à 25 entraîne l’attribution d’une voix supplémentaire.
Si une subdivision est exceptionnellement représentée par deux Membres statutaires, le mandat de représentation est comme suit : 3 voix auxquels s’ajoute 1 voix par fraction pleine de 50 internes inscrits pour le Membre représentant la majorité des spécialités de la subdivision ; 1 voix par fraction pleine de 50 internes inscrits pour le Membre représentant la spécialité majoritaire des internes de la subdivision.

6- Disponibilité du Président

Le Président de l’ISNI peut se mettre en disponibilité dans le cadre défini ci-après. Une indemnité peut être versée au président de l’ISNI tout au long de son mandat. Cette indemnité, soumise à chaque changement de Président à l’approbation de l’Assemblée Générale, impose la mise en disponibilité « pour convenance personnelle » du Président de l’ISNI sur la durée de son mandat et l’information de l’Assemblée Générale de cette volonté au moins 2 mois avant la prise de fonction du Président de l’ISNI.
Le Président, tenu à une obligation de moyen, est, dans ce cas tenu de justifier son emploi du temps et les éventuelles raisons qui empêcheraient l’ISNI de se rendre à tout type d’événement requérant la représentation de la structure. Il doit s’engager à temps plein pour la structure et ne peut exercer une activité parallèle (lucrative ou non), en dehors des remplacements autorisés par les textes.
Le montant de l’indemnité mensuelle est constitué d’une seule part fixe correspondant au salaire mensuel net d’un étudiant troisième cycle de cinquième année (ou troisième année de phase 2) incluant la prime de responsabilité (nette), l’indemnité logement et nourriture (nette), sans garde ni astreinte, tel que défini par les textes réglementaires. Il ne peut en aucun cas compléter son indemnité par toute activité rémunératrice.

7- Référents des spécialités

Le bureau de l’ISNI peut être élargi par des référents, désignés par le collège des spécialités, lors d’une journée de rencontre de spécialités en début d’année universitaire : un référent de la spécialité de médecine générale, un référent de la discipline chirurgicale, et un référent issu d’une spécialité autres que la médecine générale et de la discipline chirurgicale. Ils peuvent être saisis par le reste du bureau de l’ISNI afin de recueillir un vote du collège des spécialités. Ces référents ont un rôle consultatif auprès du bureau et de l’assemblée générale de l’ISNI.

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